Conseil Municipal du 26 septembre 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1LOGEMENT - OPAC DE CHELLES - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES - Délibération
2ECOLOGIE URBAINE - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU - RAPPORT D'ACTIVITES DU SIABCVCP - Délibération
3FINANCES - Garantie communale à l'OPAC de Chelles pour deux emprunts auprès de la Caisse d'Epargne d'Ile de France qui se substituent, dans le cadre d'un refinancement, à l'emprunt garanti en février 1998 auprès du même organisme - Délibération
4FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT D'UNE TAXE D'URBANISME - Délibération
5FINANCES - INDEMNITES DE CONSEIL AU COMPTABLE PUBLIC - Délibération
6DECISION MODIFICATIVE N° 3 - EXERCICE 2003 - INSCRIPTION D'UNE LIGNE DE CREDITS POUR REAMENAGEMENT DE LA DETTE - Délibération
7DEVELOPPEMENT URBAIN - CONTRAT REGIONAL - AVENANT - Délibération
8SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIETREM) - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DE L'EXERCICE 2002. - Délibération
9ECOLOGIE URBAINE - CONTENEURISATION DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Délibération
10TRANSPORTS - PROJET POLE GARE - ACQUISITION DES EMPRISES DE TERRAINS AUX ABORDS DE LA GARE SNCF - Délibération
11ENVIRONNEMENT URBAIN - PROGRAMME PLURIANNUEL D'ARBRES D'ALIGNEMENT - DU DCE 1 ère TRANCHE DE TRAVAUX - DEMENDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE DE France - CONVENTION AVEC LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
12SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN - CONVENTION RELATIVE AUX FRAIS D'ENTRETIEN DE LA PASSERELLE - Délibération
13VOIRIE COMMUNALE - PROGRAMME 2003 2ème TRANCHE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
14ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION AVEC LA SEML CHELLES AVENIR POUR L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AVENUE FRANCOIS MITTERRAND. - Délibération
15ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION DE VOIRIE AVEC LA SOCIETE PRIVILEGE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE 35/37 AVENUE FOCH - Délibération
16EDUCATION - RESTAURATION SCOLAIRE - RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIETE AVENANCE - Délibération
17EDUCATION - RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE DES TOURNELLES 1ère TRANCHE - CONSTRUCTION D'UNE ECOLE MATERNELLE, D'UN CENTRE DE LOISIRS, INTEGRATION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE ET AMENAGEMENTS DES COURS ET DES ESPACES EXTERIEURES - APPROBATION DE L'AVANT PROJET SOMMAIRE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS. - Délibération
18EDUCATION - RESTAURANT MUNICIPAL - CONVENTION AVEC LA SOCIETE DE TRANSPORT DU BASSIN CHELLOIS POUR L'ACCUEIL DE SES AGENTS - Délibération
19TARIF DE LA LOCATION DE L'ESPACE SCENIQUE DES CUIZINES DANS LE CADRE D'UN PROJET PARTENARIAL S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION - Délibération
20DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CESSION A LA SOCIETE KEOPS PROMOTION DE TERRAINS SIS RUE DU REVEREND PÈRE CHAILLET - Délibération
21DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - E.A.E. LA TUILERIE : FOUILLES ARCHELOGIQUES - CHANTIER D'INSERTION ET CHANTIER ECOLE - Délibération
22SOCIAL - CESSION DU TERRAIN SIS A L'ANGLE DES RUES PONCELET COUNIL ET DE LA PAIX A LA SOCIETE CD CITES - PROJET SESAME AUTISME - Délibération
23SOCIAL - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES - MODIFICATION DES STATUTS ET ADHESION DE LA COMMUNE DE MAGNY-LE-HONGRE - AVIS DE LA COMMUNE - Délibération
24SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE - Délibération
25ARCHIVES - CONTRAT DE DEPOT AVEC LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
26CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BROU-SUR-CHANTEREINE POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE CHELLES AUX FRAIS DE DEPLACEMENT DE CONSEILLERS POPULAIRES DE PORTO ALEGRE - Délibération
27COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
28MOTION PROPOSEE PAR MONSIEUR ROUSSEL DEMANDANT LA DEMISSION DE MONSIEUR LE MAIRE - Délibération